Déposée par voie électronique le 15 juin 2009 par David SZTAJNIC, Fabrice ARDITTI, Olivier ARDITTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTICIS »
Les déposants sont David SZTAJNIC domicilié(e) 35 Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France, Fabrice ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la liberté - 94300 - VINCENNES - France, Olivier ARDITTI domicilié(e) 30 ter rue de la Liberté - 94300 - VINCENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie Maître TAÏEB domicilié(e) Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
David SZTAJNIC - 35 Robert Giraudineau - 94300 - Vincennes - France
Fabrice ARDITTI - 30 ter rue de la liberté - 94300 - VINCENNES - France
Olivier ARDITTI - 30 ter rue de la Liberté - 94300 - VINCENNES - France
Aurélie Maître TAÏEB - Cabinet LEMARCHAND 1 rue de la Néva 75008 Paris - France
Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Inscription le 5 août 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°528802 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; verre de construction ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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